ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER SANS ETUDE DE SOL

L’assurance dommage ouvrage particulier est requise pour les PARTICULIERS dans 3 cas:

  • pour les projets de construction de maisons neuve
  • pour les projets d’extension de maison individuelle
  • pour les projets de rénovation de maison individuelle

Les banques demandent quasi systématiquement la présentation d’une attestation d’assurance dommage ouvrage particulier avant de débloquer les fonds lors de la construction d’une maison individuelle (ainsi que d’une garantie de livraison à prix et délais convenus s’il s’agit d’un contrat avec un Constructeur de maisons individuelles CMI loi 90 – que ce dernier doit fournir) Nous vous apportons de solutions simples et avec peu ou pas de contraintes techniques jusqu’à 300 000 € de travaux:

L'assurance dommage ouvrage est-elle obligatoire pour les particuliers ?
L’assurance dommage ouvrage particulier est une assurance obligatoire pour toute construction neuve (loi spinetta 1978) et extension, ainsi que pour les grosses rénovations
Fonctionnement de l' assurance dommage ouvrage particulier ?
Elle permet tout simplement au bénéficiaire (vous) de demander l’intervention de l’assureur sur simple courrier recommandé. L’assureur a alors l’obligation de missionner un expert, et de prendre position sous maximum 90 jours ouvrés. Il intervient sans recherche de responsabilité et paye les réparations de tout sinistre mettant en cause la solidité de l’ouvrage et/ ou sa destination. Il se charge de faire par la suite les recours contre les entreprises ayant participé à la réalisation et l’organisation des travaux. L‘assurance dommage ouvrage particulier vous protège pendant les 10 années suivant la fin du chantier
A quoi sert l'étude de sol et qui peut s'en passer ?
L’étude de sol permet d’une part de connaitre la qualité et la résistance du sol sur lequel vous souhaitez implanter votre maisons mais aussi et surtout sa capacité à supporter l’édifice. Il permet donc de savoir si le projet requiert des adaptations (fondations spéciales…) L’étude de sol permet en plus à l’assureur dommage ouvrage de disposer d’un recours en assurance en cas de sinistre car le géotechnicien est aussi assuré en Responsabilité Civile Décennale (en cas d’erreur avérée). L’assurance dommage ouvrage particulier accepte pour les ouvrage dont le coût de construction TTC est inférieur à 300 000 € TTC l’absence d’étude de sol
Quelles sont les conditions d'obtention de l'assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol ?
Les règles des assureurs spécialisés sont très simples mais il ne peut y déroger: – une maison comporte au maximum 2 logements – s’il y a plusieurs maisons, une attestation d’ assurance dommage ouvrage particulier sera émise pour chaque maison – au moins 2 entreprises différentes et assurées en RC décennale à la date d’ouverture de chantier (DOC ou DROC) doivent intervenir sur le chantier sinon il s’agit d’un contrat de construction de maisons individuelle déguisé (réglementation CMI loi 90) – l’assurance dommage ouvrage particulier peut être souscrite encours de construction, mais impérativement avant la déclaration d’achèvement des travaux – jusqu’à 300 000 € de travaux (incluant tous: architecte, bureaux d’étude divers..): pas d’étude de sol, pas de maître d’oeuvre – de 300 000 à 500 000 € de travaux: obligation d’étude de sol ET de maîtrise d’oeuvre externe (soit par l’architecte soit par un maître d’oeuvre
Quel est le prix de l'assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol ?
Les tarifs de l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol pour une maison neuve sont les suivants (base indicative, peu variable)

  • 3700 euros TTC pour un coût de construction jusqu’à 150 000 € TTC
  • 3995 euros TTC pour un coût de construction entre 150 et 200 000 € TTC
  • tarification sur mesure au-delà de 200 000 € jusqu’à un maximum de  500 000 €
Les délais pour obtenir la dommage ouvrage ?
Le timing et étapes de l’obtention pour l’assurance dommage ouvrage particulier sont les suivants 1. demande de devis online 2. tarification sous 24h 3. envoi du bon pour accord 4. envoi des document constitutifs du dossier assurance dommage ouvrage particulier à l’assureur 5. une fois le dossier complet, émission de la facture d’assureur 6. règlement de la prime à l’assureur 7. émission de la police d’assurance dommage ouvrage particulier et envoi des originaux par courrier
Quand souscrire la dommage ouvrage ?
La dommage ouvrage particulier peut être souscrite après le début de travaux, mais impérativement avant la fin des travaux. Nous recommandons toutefois qu’elle soit souscrite lors de la déclaration d’ouverture de chantier, pour les raisons suivantes: lors de la mise en place nous analysons les attestations d’assurances décennale des entreprises réalisant les travaux et il arrive souvent que, malgré le fait que ces entreprises soient bien assurées pour un ou plusieurs lots, elles ne le soient pas pour un autre (exemple: l’entreprise qui fait l’électricité fait aussi la plomberie, mais n’est pas assurée pour la plomberie). Ceci pose un problème si nous sommes (et donc vous aussi) mis devant le fait accompli, car cela ne laisse pas de marge de manoeuvre et vous contraint à exclure ce lot de la dommage ouvrage. Une soucription avant le début des travaux permet d’anticiper tout problème d’assurance décennale de vos entreprises réalisatrices des travaux
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Vous êtes un PARTICULIER

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Nombre maximum de logements par maison (selon la loi)

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de maisons construites en dehors du contrat CMI loi 1990

Tarifs de l’assurance dommage ouvrage particulier MAISON NEUVE

Jusqu'à 150 000 €

coût de construction TTC
3 700 €/TTC
  • « 0 » frais de courtage + pas d’étude de sol + pas de maîtrise d’oeuvre + pas d’architecte +possibilité de limiter la DO au hors d’eau hors d’air +lots réservés autorisés – option assurance CNR -Constructeur Non Réalisateur (750 € en +)

de 200 à 300 000 €

coût de construction TTC
de 3 995 et 6 000 €/TTC
  • « 0 » frais de courtage + pas d’étude de sol + pas de maîtrise d’oeuvre + pas d’architecte +possibilité de limiter la DO au hors d’eau hors d’air +lots réservés autorisés – option assurance CNR -Constructeur Non Réalisateur (750 € en +)

Tarifs de l’assurance dommage ouvrage particulier pour une RÉNOVATION – EXTENSION – RÉHABILITATION

RENOVATION - EXTENSION - REHABILITATION

au-délà de 200 000 € TTC de travaux
de 4 750 à 5750 €/TTC
  • « 0 » frais de courtage étude de sol OBLIGATOIRE maîtrise d’oeuvre OBLIGATOIRE possibilité de limiter la DO au hors d’eau hors d’air lots réservés autorisés option assurance CNR -Constructeur Non Réalisateur (750 € en +) 4750 euros TTC de 200 001 € à 250 000 € de travaux TTC 5750 euros TTC de 250 001 € à 500 000 € de travaux TTC

VOS CONTRATS EN 3 ETAPES: simple, souple et rapide

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ETAPE 1

Analyse de vos besoins

  • recueil de vos besoins via notre questionnaire online 
  • analyse de votre demande et émission d’une à 3 offres sous 24h
  • en cas de besoin d’information complémentaire, un de nos experts vous recontacte pour affiner l’analyse des besoins

ETAPE 2

Constitution du dossier 

  • questionnaire dûment complété et signé
  • PC – permis de construire ou DP
  • plans du PC
  • déclaration d’ouverture de chantier
  • liste de tous les intervenants lots par lots
  • copie de marchés de travaux signés
  • attestations décennale pour chaque entreprise de travaux (valable à la date d’ouverture du chantier)
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ETAPE 3

Mise en place des contrats

  • bon pour accord sur l’offre
  • signature de la fiche information et conseil
  • paiement de la prime assureur
  • émission des contrats et attestations

POURQUOI FAIRE APPEL À NOS SERVICES ?

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Taux de réussite

Nombre de dossiers garantie financière et caution à l'étude

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Un accès direct au marché français et au marché des Lloyds
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+ D’INFOS SUR L’ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER SANS ETUDE DE SOL

Définition de l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol

L’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol fonctionne conjointement avec l’assurance responsabilité décennale du constructeur. Ces deux assurances répondent à la loi Spinetta de 1978 instaurant un système d’assurance construction.

L’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol concerne les travaux de construction d’un bâtiment neuf ou les travaux de restructuration et réhabilitation d’un bâtiment existant dont le maître d’ouvrage est un particulier. En d’autres termes, l’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire est à souscrire pour tous les travaux de gros œuvre susceptibles d’affecter la solidité du bâtiment ou de le rendre impropre à son utilisation.

Le but du système d’assurance dont fait partie l’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire est de permettre l’indemnisation rapide et simple des propriétaires en cas de dommages compris dans la garantie décennale. Les dommages concernés étant ceux qui compromettent la solidité du bâtiment, le rendent inhabitable ou en empêchent l’utilisation partielle ou totale. Il peut donc aussi bien s’agir de l’effondrement d’un mur que d’une défaillance de l’installation électrique.

Comme son nom l’indique, l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol est fournie sans que l’assureur ne demande qu’une étude de sol soit réalisée. Il faut savoir que de nombreux assureurs ne proposent pas cette solution et exigent alors des particuliers qu’ils fassent réaliser l’étude

L’étude de sol est-elle obligatoire pour souscrire l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol ?

En France, l’étude de sol n’est pas rendue obligatoire par la loi pour la construction d’un bâtiment neuf ou la réalisation de travaux de gros œuvre sur un bâtiment existant.

Par définition, l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol ne rend pas obligatoire la réalisation d’une étude de sol. Dans d’autres cas, pour une assurance dommage ouvrage particulier obligatoire classique, il est presque toujours exigé la réalisation d’une étude de sol

Coût de l’assurance dommage ouvrage particulier

Le coût de l’assurance s’exprime en une prime unique à régler à l’établissement du contrat. Cette prime couvre les dix années de garanties, que le bien soit vendu ou reste en la possession du particulier ayant souscrit l’assurance. Son montant est généralement de 2 à 4 % du coût total des travaux assurés. Le coût de l’assurance peut être très largement réduit quand le particulier souscrit à la DO auprès de l’assureur de son constructeur. Le montant de la prime peut alors descendre à 1,8% du montant des travaux.

Pour le calcul du montant des travaux servant au calcul de la prime, ce sont les différents devis qui sont pris en compte ainsi que les honoraires des intervenants comme les architectes.

L’assurance dommage ouvrage particulier peut être légèrement plus chère lorsqu’elle ne requiert pas d’étude de sol. Cela s’explique par deux raisons. En premier lieu car peu d’assureur propose cette DO spécifique. Deuxièmement, parce que le risque est plus grand pour l’assureur. Un problème au niveau du sol pouvant entraîner des dégâts majeurs, voir même l’impossibilité totale d’utiliser le bâtiment et de le réparer dans les cas les plus extrêmes

Assurance dommage ouvrage particulier rénovation et réhabilitation de maison individuelle

Il existe plusieurs types de rénovations: – les rénovations lourdes intégrant des travaux de gros oeuvre et/ou reprise en sous-oeuvre – les rénovations légères intégrant uniquement des travaux de second oeuvre

Seules les rénovations engageant des travaux de gros oeuvre requièrent la souscription d’une assurance Dommage ouvrage rénovation particulier.

Les entreprises spécialisées dans la rénovation doivent quand à elles être assurés en Responsabilité Civile Décennale. Cette assurance est primordiale car elle permet à l’assureur Dommage Ouvrage d’avoir un recours en cas de sinistre.

C’est cette chaîne d’assurance qui vous permet d’avancer sereinement dans votre projet et d’écarter automatiquement les entreprises ne respectant pas ces obligations d’assurances. Car une entreprise non assurée sera forcément source de problèmes techniques pendant et/ou après la construction.

Fonctionnement de l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol

L’obtention de l’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire doit intervenir, dans l’idéal, avant l’ouverture du chantier. Il reste cependant possible de la souscrire pendant le chantier, l’essentiel étant qu’elle soit en place à la date de réception des travaux. En effet, l’assurance dommage ouvrage particulier s’active dès l’établissement du procès-verbal de réception des travaux pour une durée de dix ans. En réalité, elle ne peut intervenir qu’à partir de la fin de la période de parfait achèvement, soit un an après la date de réception.

Fournie par une société d’assurance, la DO peut être plus facilement obtenue auprès de l’assureur du constructeur dans le cas où le maître d’ouvrage est un particulier. L’assureur demandera au particulier de fournir certains documents comme un descriptif technique et estimatif des travaux ou la copie du permis de construire. Dans le cas de l’assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol, des documents techniques peuvent être exigés mais en aucun cas ne pourra être demandée une étude de sol. Le particulier et son projet devront également répondre à certaines conditions, notamment à un montant minimal de travaux dans de nombreux cas.

En cas de dommage survenant dans la période de garantie et relevant de l’assurance DO, le particulier doit en faire le signalement auprès de l’assureur, un expert sera alors envoyé pour évaluer les coûts de réparations. Si les dommages doivent absolument être réparés immédiatement, à cause d’un risque de dégâts supplémentaire notamment, le particulier peut engager lui-même les sommes nécessaires aux travaux. Elles lui seront remboursées. L’assurance dommage ouvrage particulier verse par la suite au propriétaire (le particulier généralement), dans un délai court, les sommes nécessaires à la réparation des dommages, sans recherche préalable de responsabilité. L’assureur du particulier engage ensuite une procédure à l’encontre de l’assureur du constructeur ou de l’artisan responsable du dommage afin récupérer les sommes versées

Comment obtenir un devis assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol ?

Afin d’obtenir un devis pour cette assurance, il existe de nombreux comparateurs d’assurances disponibles en ligne. Ceux-ci permettent aux particuliers de comparer les offres de plusieurs assureurs en remplissant un simple formulaire. Les particuliers peuvent également faire des demandes précises à des assureurs qu’ils ont ciblés eux-mêmes ou bien à l’assureur de leur constructeur

assurance dommage ouvrage particulier sans etude de sol

Assurance dommage ouvrage particulier sans étude de sol

La plupart des particuliers gérant eux-même leur chantier sont confrontés à la problématique de l’étude de sol imposée par la plupart des assurances spécialisés dans l’assurance promotion ?

L’étude de sol n’est pas obligatoire en France, ni pour la vente d’un terrain, ni pour la construction de maison individuelle…ce qui pourrait paraître au premier abord étonnant mais qui s’explique d’une part par le lobbying et d’autre part par le fait qu’en règle de construction, c’est l’entreprise contractée pour le gros oeuvre et les fondations qui est réputée responsable du sol.

Nous proposons donc aux particuliers des solutions simples et économiques pour assureur leur maisons individuelle SANS ETUDE DE SOL, pour un coût de construction allant jusqu’à 300 000 € TTC: demandez un devis gratuit pour notre dommage ouvrage particulier sans étude de sol

L’assurance dommage ouvrage particulier : est-elle obligatoire ?

Le maître d’ouvrage d’un bâtiment est contraint de souscrire une assurance dommage ouvrage par la loi Spinetta. Ainsi, cette loi rend l’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire lorsque ce dernier fait office de maître d’ouvrage. En effet, le particulier est considéré comme maître d’ouvrage lorsqu’il fait construire sa maison lui-même ou bien lorsqu’il fait effectuer des travaux de gros œuvre sur son bâtiment. L’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire concerne uniquement certains travaux. Il s’agit alors de la construction d’une maison neuve, de l’agrandissement d’une maison individuelle ou encore de la restructuration d’une maison individuelle.

Si la loi rend l’assurance dommage ouvrage particulier obligatoire, dans de nombreux cas elle n’expose pas le particulier à des sanctions pénales (amende, emprisonnement) si il ne la souscrit pas. En effet, aucune sanction pénale ne peut être appliquée pour non-souscription de l’assurance lorsque le particulier est maître d’ouvrage pour un logement qu’il occupe ou va occuper. De même, il ne s’expose à aucunes sanctions quand le logement est occupé ou sera occupé par son conjoint, ses ascendants et ses descendants ou ceux de son conjoint.

De ce fait, il arrive en pratique que des particuliers se passent de l’assurance dommage ouvrage particulier. Toutefois, faire ce choix est impossible lorsqu’il désire faire financer son projet par un établissement bancaire ou bien s’il souhaite revendre le bien dans les 10 années suivant la réception des travaux. Les banques demandent toujours la présentation de l’attestation d’assurance avant de débloquer les fonds, de même, le notaire l’exige afin de procéder à une vente.

Une exception à l’obligation d’assurance dommage ouvrage particulier existe. Celle-ci n’est pas obligatoire si le particulier fait construire une maison individuelle pour lui-même, si celle-ci est isolée et qu’aucune tiers n’est impliqué (établissement bancaire par exemple). Bien que dans ce cas l’obligation soit réellement inexistante, le particulier s’expose au même problème qu’un particulier décidant de ne pas respecter l’obligation lorsqu’il souhaite vendre le bien. Acquéreurs et notaires sont généralement réticents face à l’absence d’une attestation d’assurance

ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE PARTICULIER SANS ETUDE DE SOL
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