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Assurance Construction Entreprise Générale |
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Un contrat sur-mesure pour vos activités Nous avons mis au point un programme d'assurances spécifiquement à destination de vos activités en prenant en compte vos spécificités: - un calcul de l’effectif qui ne prend pas en compte le chef d’entreprise, le conjoint , les ascendants, descendants, collatéraux et les apprentis dans la limite de 3 personnes,
- une tolérance pour le sureffectif temporaire,
- une véritable Protection juridique (protection fiscale en cas de redressement, conflit individuel du travail, litiges avec les fournisseurs)
- 3 niveaux de franchise au choix (500 €, 1 000 €, 1 500 €)
Un contrat complet avec des garanties étendues
- Garanties de dommage avant réception de l’ouvrage
- - effondrement des ouvrages
- - autres dommages matériels aux ouvrages
- - dommages matériels aux matériaux sur le chantier
- - dommages matériels aux installations, matériels de chantier et ouvrages provisoires
- - attentats, actes de terrorisme, émeutes, mouvements populaires, actes de sabotage et de vandalisme, tempêtes, ouragans, cyclones, grêle
- catastrophes naturelles
- Garanties de nature décennale ou assimilée
- - responsabilité décennale pour travaux de construction soumis à l’obligation d’assurance
- - responsabilité des sous-traitants en cas de dommages de nature décennale
- - responsabilité décennale pour travaux de construction non soumis à l’assurance obligatoire en cas d’atteinte à la solidité
- Garanties dites connexes aux garanties de nature décennale
- - garantie de bon fonctionnement des éléments d’équipement dissociables du bâtiment
- - responsabilité pour dommages matériels intermédiaires affectant un bâtiment : couverture des dommages à un ouvrage soumis à l’assurance obligatoire, engageant la responsabilité contractuelle de l’assuré, et n’ayant pour effet ni de compromettre sa solidité, ni de le rendre impropre à sa destination
- - Responsabilité pour dommages matériels aux existants non soumis à l’obligation d’assurance
- - Responsabilité pour dommages immatériels consécutifs aux dommages de nature décennale et connexes
- Responsabilité civile du chef d’entreprise
- - garantie des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers tant avant qu’après travaux ou réception de l’ouvrage
- - garantie défense recours
- Protection juridique
- - défense pénale et disciplinaire,
- - conflit individuel du travail,
- - protection fiscale,
- - litiges avec les fournisseurs,
- - défense commerciale
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